Ministère des Colonies. Établissements français en Inde Archives Nationales d'Outre-Mer

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INSPECTION ET CONTRÔLE
Identifiant ark : ark:/61561/2151154
Date : 1816/1887
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  1) Inspection mobile ou inspection des colonies
  Identifiant ark : ark:/61561/2151155
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    Organisation
    Identifiant ark : ark:/61561/2151156
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    Rapports de l'inspection mobile
    Identifiant ark : ark:/61561/2151157
    Date : 1818/1878
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      Inspection du baron Desbassayns de Richemont
      Cote de communication : INDE 545, INDE 545/1083
      Cote d'archives : INDE 545/1083
      Identifiant ark : ark:/61561/2151158
      Présentation du contenu :
      Nomination et instructions ; correspondance avec le Ministre de la Marine et des Colonies ; rapports relatifs à la mission desbassayns en Inde.
      Date : 1818-1823
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      Inspection du capitaine de vaisseau Villaret de Joyeuse en Inde et à l'île Bourbon
      Cote de communication : INDE 545, INDE 545/1084
      Cote d'archives : INDE 545/1084
      Identifiant ark : ark:/61561/2151159
      Présentation du contenu :
      Instrictions ministérielles ; rapports sur sa mission (1) ; remboursement de ses frais de mission.
      Date : 1823-1826
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      Inspection par M. Jourbert des services administratifs et financiers dans l'inde, à Mayotte et à Nossi-Bé
      Cote de communication : INDE 560, INDE 560/1189
      Cote d'archives : INDE 560/1189
      Identifiant ark : ark:/61561/2151160
      Date : 1877-1878
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    Rapports de l'inspection des colonies
    Identifiant ark : ark:/61561/2151161
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      Bideau : 1887
      Identifiant ark : ark:/61561/2151162
      Date : 1887/1887
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        Mission en Inde de l'inspection en chef Bideau
        Cote de communication : INDE 554, INDE 554/1147
        Cote d'archives : INDE 554/1147
        Identifiant ark : ark:/61561/2151163
        Présentation du contenu :
        Envoi des rapports n°13 (1) et 14 (listes électorales et constation des votes), n°17 (1) (Services de l'Imprimerie, de la Bibliothèque et du Jardin colonial (2) à Pondichéry) et 20 (Service de la Police à Pondichéry, à Karikal et à Chandernagor), et n°24 (1) (vérification de la comptabilité des communes : Mahé, Bahour, Villenour, Chandernoagor et Pondichéry).
        Date : 1887
        Note :
        (1) Les rapports n°13, 18 et 19, 21 à 23 et les autres rapports manquent.
        (2) Le cahier d'inspection sur le jardin colonial manque.
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      La Barbe : 1892
      Identifiant ark : ark:/61561/2151164
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      Picanon : 1894
      Identifiant ark : ark:/61561/2151165
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      Hoarau-Desruisseaux : 1896-1897
      Identifiant ark : ark:/61561/2151166
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      Arnaud : 1899-1900
      Identifiant ark : ark:/61561/2151167
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      Hoarau-Desruisseaux : 1902-1904
      Identifiant ark : ark:/61561/2151168
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      Arnaud : 1906
      Identifiant ark : ark:/61561/2151169
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      Rheinhart : 1909-1910
      Identifiant ark : ark:/61561/2151170
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      de Lapalu : 1913-1914
      Identifiant ark : ark:/61561/2151171
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      Saurin ; 1916-1918
      Identifiant ark : ark:/61561/2151172
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      Norès : 1921-1922
      Identifiant ark : ark:/61561/2151173
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      Pégourier : 1923-1925
      Identifiant ark : ark:/61561/2151174
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      Le Conte : 1927-1928
      Identifiant ark : ark:/61561/2151175
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      Boulmer : 1929-1930
      Identifiant ark : ark:/61561/2151176
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      Moretti : 1931-1932
      Identifiant ark : ark:/61561/2151177
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      Tézenas du Montcel : 1947-1951
      Identifiant ark : ark:/61561/2151178
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  2) Service du contrôle. Inspection permanente
  Identifiant ark : ark:/61561/2151179
  Date : 1816/1887
  Note :
  Ce service a existé de 1816 à 173, date de sa suppression. Il a été remplacé en 1879 par l'inspection permanente des services administratifs et financiers de la Marine et des Colonies qui a été supprimée à son tour en 1887.
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    Ordonnances, règlements et décisions, commissions et ordres, correspondance et actes divers émanant des diverses autorités de la Colonie et enregistrés aux contrôles coloniaux de Pondichéry (1816-1820 ; 1822-1825) de Chandernagor (août 1823-nov 1825) et de Karikal (sept. 1823-juin 1824). Extraits des procès-verbaux du Conseil d'administration et de gouvernement (1) (1823-1825). Extraits du règlement du tribunal de la Cacherie et des sentences du Tribunal de Première Instance de Chandernagor (1818-1822). Instructions et règlements relatifs au service du port de Pondichéry (1820). Correspondance échangée en 1818 et 1819 entre l'administrateur de Chandernagor et les autorités de Pondichéry (1816-1825)
    Cote de communication : INDE 381, INDE 381/446
    Cote d'archives : INDE 381/446
    Identifiant ark : ark:/61561/2151180
    Date : 1816-1825
    Note :
    (1) Les procès-verbaux manquent.
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    Copie du mémoire sur la situation du Service du Contrôle colonial lors de la passation des pouvoirs entre M. Pellissier et Scipian
    Cote de communication : INDE 381, INDE 381/447
    Cote d'archives : INDE 381/447
    Identifiant ark : ark:/61561/2151181
    Date : 1823
    Note :
    Ancienne cote : carton 383
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    Envoi de pièces de comptabilité diverses
    Cote de communication : INDE 560, INDE 560/1201
    Cote d'archives : INDE 560/1201
    Identifiant ark : ark:/61561/2151182
    Présentation du contenu :
    Procès-verbaux de vérification de caisses et d'écritures ; missions dans les établissements secondaires ; comptabilité du Trésorier colonial etc.
    Date : 1847-1848
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    Rapport en Conseil d'administration sur le Service du Contrôle
    Cote de communication : INDE 545, INDE 545/1082
    Cote d'archives : INDE 545/1082
    Identifiant ark : ark:/61561/2151183
    Date : 1854
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    Rapport sur l'ensemble du Service du Contrôle pendant l'année 1866
    Cote de communication : INDE 540, INDE 540/1057
    Cote d'archives : INDE 540/1057
    Identifiant ark : ark:/61561/2151184
    Date : 1866-1867
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    Rapport sur l'ensemble du Service du Contrôle pendant l'année 1866
    Cote de communication : INDE 540, INDE 540/1057
    Cote d'archives : INDE 540/1057
    Identifiant ark : ark:/61561/2151185
    Date : 1866-1867
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    Inspection des Services administratifs et financiers de la Marine et des Colonies
    Cote de communication : INDE 365, INDE 365/346
    Cote d'archives : INDE 365/346
    Identifiant ark : ark:/61561/2151186
    Présentation du contenu :
    Correspondance entre l'inspecteur, les autorités locales et le Ministre ; documents et rapports divers (inspection à Chandernagor).
    Date : 1878-1880
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    Inspection des services administratifs et financiers de la Marine et des Colonies
    Cote de communication : INDE 365, INDE 365/347
    Cote d'archives : INDE 365/347
    Identifiant ark : ark:/61561/2151187
    Présentation du contenu :
    Mort de l'Inspecteur, M. Huc, et nomination de successeur, M. Adam ; Correspondance, documents et rapports divers ; état nominatif du personnel ; rapport sur la Service administratif de l'Inde en 1881.
    Date : 1881-1882
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    Inspection des Services administratifs et financiers de la Marine et des Colonies
    Cote de communication : INDE 365, INDE 365/348
    Cote d'archives : INDE 365/348
    Identifiant ark : ark:/61561/2151188
    Présentation du contenu :
    Documents divers (procès-verbaux de vérification de caisse ; demande d'ouvrage ; rapport confidentiel sur une question d'élections aux Conseils électifs) ; - nomination de M. Adam comme censeur administratif de la succursale à Pondichéry de Banque de l'Indochine ; états de situation.
    Date : 1882
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    Procès-verbaux de vérification de la caisse et des écritures de comptables publics
    Cote de communication : INDE 519, INDE 519/922
    Cote d'archives : INDE 519/922
    Identifiant ark : ark:/61561/2151189
    Date : 1882
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    Procès-verbaux de vérification de caisse et d'écritures
    Cote de communication : INDE 541, INDE 541/1063
    Cote d'archives : INDE 541/1063
    Identifiant ark : ark:/61561/2151190
    Date : 1882
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    Inspection du bureau des Finances. Départ pour la France de l'Inspecteur en chef Le Cardinal
    Cote de communication : INDE 560, INDE 560/1202
    Cote d'archives : INDE 560/1202
    Identifiant ark : ark:/61561/2151191
    Date : 1883-1884
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    Arrivée à Pondichéry de l'Inspecteur Châtelain
    Cote de communication : INDE 560, INDE 560/1203
    Cote d'archives : INDE 560/1203
    Identifiant ark : ark:/61561/2151192
    Présentation du contenu :
    Différend entre lui et le Gouverneur Drouhet. Remarques sur l'insuffisance numérique du personnel du Contrôle. Rapports sur les services administratifs de la colonie et états de situation mensuels de la succursale de la Banque de l'Indochine à Pondichéry.
    Date : 1884
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    Inspection des Services administratifs et financiers de la Marine et des colonies
    Cote de communication : INDE 365, INDE 365/349
    Cote d'archives : INDE 365/349
    Identifiant ark : ark:/61561/2151193
    Présentation du contenu :
    Rapports annuels sur la situation dans la Colonie (1884-1886). Correspondance et documents divers ; comptes rendus de vérification de caisse ; rapports de l'Inspection avec les fonctionnaires locaux. Arrivée de l'Inspecteur le Peltier ; mission en Inde de l'Inspecteur en chef Bideau et rapport sur le Service administratif de la Marine dans la Colonie (1887). Etats mensuels et semestriels de la succursale à Pondichéry de la Banque de l'Indochine (1884-1887).
    Date : 1884-1887

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