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Les images numérisées de la série COL C13 du Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Louisiane (1675-1819) sont désormais consultables en ligne.

 

Restrictions de communication [Mise à jour juin 2022] : Voir ici

Restrictions d'ouverture [Mise à jour juillet 2022] : Voir ici

Restrictions de communication

Non communicables pour cause de restauration

Notaires de Saint-Domingue : 7 DPPC 5797 à 5801, 5805 à 5808, 5838, 5845 à 5846, 5850, 5884 à 5895, 5899 à 5900, 5912, 5914 à 5915, 5920 à 5922, 5924 à 5926, 5959 à 5960, 6028 à 6030, 6035 à 6036, 6046, 6076 à 6078, 6083 à 6084, 6088 à 6090, 6094, 6097, 6106 à 6112, 6115 à 6119, 6122, 6135, 6152 à 6155, 6190, 6223, 6227, 6239 à 6248, 6263, 6267 à 6268, 6270, 6393, 6447, 6814, 6821, 6835, 6861 [Mise à jour juin 2022]

Non communicables pour cause de restauration et de numérisation

Greffe de Saint-Domingue : 6 DPPC 35, 39, 64, 143, 149 [Mise à jour juin 2022]

Non communicables pour cause de numérisation

Préfecture d'Oran : 92 2N 1 à 144 [Mise à jour juin 2022]

Papiers privés de Pierre Savorgnan de Brazza : 16 PA I à IX [Mise à jour juin 2022]

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