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Ministère des Colonies. Établissements français en Inde Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • TRAVAUX PUBLICS
    • 1) Généralités
      • Extraits des procès-verbaux des délibérations du Conseil d'administration relatives aux questions de travaux publics
      • Organisation du service. Réglementation générale
        • Décret et réglementation relatifs à l'extraction des matériaux nécessaires à la construction, la réparation et l'entretien des routes, et à l'exécution des travaux par adjudication
        • Arrêté local du 18 décembre 1866 règlementant la comptabilité du service des Ponts et Chaussées. Arrêt local relatif à la réorganisation du service des Ponts et Chaussées
        • Circulaire aux gouverneurs relative aux attributions des conducteurs subdivisionnaires des Ponts et Chaussées
      • Personnel
        • Uniforme des ingénieurs et sous-ingénieurs coloniaux des Ponts et Chaussées et des gardes du Génie. Remplacement provisoire de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées. Notes confidentielles du personnel des Ponts et Chaussées. Tarifs des salaires et des indemnités de déplacement des gardes du Génie et des ouvriers des Ponts et chaussées
        • Accusés de réception des dessins des élèves de l'Ecole des Ponts et Chaussées ; Fixation de la solde des agents du Service des Ponts et Chaussées. Projet de décret assimilant le chef de ce service à un ingénieur en chef de 2e chasse