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Présentation des notices

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  • COMMERCE. INDUSTRIE
    • 6) Commerce extérieur et commerce intérieur
      • Généralités
        • Demande de renseignements sur la solvabilité et l'honorabilité commerciale de M. Bruno de Rozario, maire de Mahé (1), et du M. Franine Maridasse, importateur à Pondichéry (1891-1894). Demande de renseignements sur le commerce doprah (1891)
        • Renouvellement du mandat des conseillers du commerce extérieur
      • Ravitaillement
        • Comptes des Mahanattars (ou Conseil des notables indiens de Pondichéry) relatifs à leurs fournitures en grains à la population indienne à la suite de la disette de 1823. Procès intenté contre eux par l'Administration pour une dette de 2.239 roupies. Sanctions administratives prises contre leur président
      • Guinée
        • Application des ordonnances royales du 15 novembre 1842 et des 18 mai et 1er septembre 1843 relatives à l'exportation des guinées vers le Sénégal
        • Application du décret du 17 janvier 1852 relatif aux poids et mesures des guinées exportées vers le Sénégal
        • Application du décret du 19 juillet 1877 relatif au régime douanier des guinées lors de leur entrée au Sénégal
        • Régime applicable aux "guinées" de la Colonie
      • Commerce de l'or