Plus de 1000 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
NOUVEAUTÉ – La nouvelle version de la base bagne est disponible en ligne sur IREL !
Restrictions de communication [Mise à jour septembre 2024] : Voir ici
Restrictions d'ouverture [Mise à jour juin 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Ministère des Colonies. Établissements français en Inde
- POLICE. SÛRETÉ
- 1) Généralités
- Réglementation
- 1) Généralités
- POLICE. SÛRETÉ
règlements relatifs à la circulation sur le cours Chabrol à Pondichéry et à la police des voitures publiques et particulières à Chandernagor ; concernant le puits de Mouttrépaléom et la fontaine publique à Pondichéry ; relatifs à l'obligation pour les domestiques d'avoir un livret de police et pour les coulis une plaque numérotée. Affaires diverses
Cote de communication : INDE 538, INDE 538/1045
Cote d'archives : INDE 538/1045
Identifiant ark : ark:/61561/2151827
Date : 1829-1863
